Révision à mi-parcours du contrat de territoire de la Vallée de la Bruche Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'installation d'un dispositif d'aération forcée à l'usine de compostage du SMICTOM d'Alsace Centrale - Avenant Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux de Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition foncière à ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
APIAS - Attribution de subvention et cotisation 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction de l'Ecole Européenne de STRASBOURG - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage désignée Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'extension et de restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG - Protocole transactionnel avec un riverain du collège Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention au titre du dispositif d'aide à la recherche historique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif et aux conventions d'objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CLIC ''RESO 3'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission locale pour l'emploi de Strasbourg - Financement 2013 et avance 2014 au titre du Fonds local d'aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel - Versement de la part variable de la subvention 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protection sociale complémentaire - Convention de participation avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement d'un acompte 2013 à diverses associations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant tarification du service d'accueil de jour annexé au foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'internat du foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarificatiion de l'Internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS. Assemblée : Non défini Date : 31/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de la pouponnière de l'Association "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions 2013 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation de prix de journée globalisé 2013 du service d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travaillereurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé "Foyer Jean Cuny" (FAS) de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "APEI de HIRSINGUE". Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'Association des Parents d'Enfants Inadaptéts (APEI) de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixationde la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'Association APEI de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 28/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la cession de l'autorisation relative à l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence Sainte Anne" à HEIMSBRUNN, d'une capacité de 65 lits, de la SAS Le Clos d'Heimsbrunn 68, vers la SAS Holding Mieux Vivre. Assemblée : Non défini Date : 27/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant la cession de l'autorisation relative à l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) René Hirschler à PFASTATT, d'une capacité de 89 lits, de l'hospice israélite du Haut-Rhin, oeuvre reconnue d'utilité publique, vers la société médi Assemblée : Non défini Date : 27/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 24/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc-en-Ciel" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 23/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 2 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du Centre d'Accueil et de Rencontre pour Adultes Handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 l'Association "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Les Sources" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour n° 1 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2013 du Service d'Accueil Familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU CLUB DES RESPONSABLES D'INFRASTRUCTURE ET DE PRODUCTION INFORMATIQUE (C.R.I.P.) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUX MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LE PROGRAMME C133 C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME EUROPEEN 2013 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD201/RD39 À ILLZACH BILAN DE LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ÉTUDE D'IMPACT ET DE L'AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE BALDERSHEIM LEVEE DE DECHEANCE BIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREGIONALE DU MASSIF DES VOSGES MODERNISATION ET MISE EN TOURISME DU REFUGE DU SCHANTZWASEN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) DANS LE CADRE DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER DE LA REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE PMBE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON A 35 / RD 83 A HAUTEUR D'ENSISHEIM "1ÈRE PHASE : A 35 - RD 201" Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2013 A L'ASSOCIATION LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESAFFECTATION D'UN BIEN MOBILIER DU COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TROPHÉES DES METIERS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES DE BASSINS DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2013-2016 AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT LOUIS POUR LEUR CONSERVATOIRE ET LA VILLE DE WITTENHEIM POUR SON ÉCOLE CENTRE DE MUSIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RENOVATION URBAINE DE MULHOUSE - OPERATION RECYCLAGE BAILLEURS AIDE AU TRAITEMENT D'IMMEUBLES DEGRADES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
6EMES ASSISES NATIONALES DES VILLES MOYENNES ET INTERCOMMUNALITES A COLMAR DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2013 - Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS TRES SOCIAUX, A LA RESORPTION DE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE - FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LA CREATION D'UNE MINI-CRECHE A SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITE D'UNE AIDE A L'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET TRANSFRONTALIER CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RESSOURCES TRANSFRONTALIER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU TARIF HEBERGEMENT ET AUX REGLES D'AIDE SOCIALE APPLICABLE AUX RESIDENTS DE LA RESIDENCE " RENE HIRSCHLER " A PFASTATT PRESENTS AU 31 MAI 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin